Où l’on contribue au débat sur la riposte graduée

Le projet de loi Hadopi et sa mesure phare, la mise en place d’une « riposte graduée » visant à avertir les internautes pratiquant le téléchargement idéal illégal et à suspendre leur abonnement en cas de récidive, font débat.

Chez Babelio, nous pensons que les vieilles recettes sont souvent les plus efficaces, et nous proposons une mesure plus simple et plus radicale pour décourager les pirates : l’excommunication.

Cette mesure a été mise en place, avec un succès indéniable, à la Bibliothèque de l’Université de Salamanque (la plus vieille université du monde.)

Traduction grossière :

« Par privilège de sa Sainteté le Pape, sera frappée d’excommunication toute personne qui emportera, escamotera ou, de quelque autre manière que ce soit, volera un livre, parchemin ou document de cette bibliothèque. L’absolution sera impossible sans retour de l’intégralité du document. »

Nous posons la question : entre une suspension d’abonnement internet et une exclusion de la communauté eucharistique, quel est le plus dissuasif ?

Au moment où la France s’apprête à prendre la présidence de l’Union Européenne, il serait sans doute utile de regarder ce qui se fait chez nos voisins, au lieu de pondre des lois dans une tour d’ivoire tricolore.

La loi existe dans le droit canon (qui définit l’excommunication comme « l’exclusion de la communion des fidèles » (canon 2257 §1)), il suffirait de la transposer en droit français. Mais non, comme toujours, le législateur préfère réinventer la roue.

Quoi qu’il en soit, Babelio a pris contact avec le Vatican, et la peine d’excommunication devrait bientôt faire son entrée dans nos conditions générales d’usage.

3 réflexions sur “Où l’on contribue au débat sur la riposte graduée

  1. je n’y connais rien en droit canon, ni en informatique mais j’ai l’impression que l’excommunication papale est plus facile à réaliser que celle en informatique. Car les pirates, ils changent de numéro IP et d’adresse mail et le tour est joué !

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